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Marques déposées par SYVOL QUALIMAINETODO
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Oeufs LOVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oeufs LOVE
SYVOL QUALIMAINE, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4261752
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2026
Oeufs LOVE de SYVOL QUALIMAINE

Présentation de la marque Oeufs LOVE

Déposée par voie électronique le 4 avril 2016 par SYVOL QUALIMAINETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oeufs LOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est SYVOL QUALIMAINETODO domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 080 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYVOL QUALIMAINE, M. Pascal VAUGARNY domicilié(e) LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France.

La marque Oeufs LOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oeufs LOVE arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

SYVOL QUALIMAINE a également déposé les autres marques suivantes : LES COQUE'BIO , POULET LOVE , LES COQUE'FERMIERS , OEUFS LOUÉ , Les MAXI FERMIERS , BON COMME LA LIBERTE , GRAIN NATURE ET LIBERTE , Les MAXI BIO , LES CAMPAGNES , LE BON GOUT RETROUVE


SYVOL QUALIMAINE, syndicat professionnel - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France - SIREN 305080368


SYVOL QUALIMAINE, M. Pascal VAUGARNY - LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.